Conditions d'Utilisation


Conditions d'Utilisation de Noukoz

Dernière mise à jour : 29/02/2024

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1. Acceptation des Conditions

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2. Utilisation de Nos Services

Vous acceptez d'utiliser Noukoz uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions d'Utilisation. Vous vous engagez à ne pas utiliser notre plateforme d'une manière qui pourrait porter atteinte aux droits d'autrui ou violer les lois applicables.

3. Compte Utilisateur

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4. Contenu Utilisateur

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5. Propriété Intellectuelle

Noukoz et son contenu, y compris mais sans s'y limiter, le texte, les graphiques, les logos et les images, sont protégés par des droits d'auteur, des marques de commerce et d'autres lois de propriété intellectuelle. Vous acceptez de respecter tous les avis de droits d'auteur, de marques de commerce et autres avis de propriété affichés sur notre plateforme.

6. Modification et Résiliation de nos Services

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou résilier nos services à tout moment, pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité envers vous.

7. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris mais sans s'y limiter, la perte de profits, de données, de réputation ou de tout autre dommage. . intangible, résultant de votre utilisation de Noukoz.

8. Modifications des Conditions d'Utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions d'Utilisation à tout moment, à notre seule discrétion. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre plateforme. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.

9. Loi applicable

Ces Conditions d'Utilisation sont régies par les lois en vigueur dans les juridictions Française, sans égard aux principes de conflits de lois.

10. Contactez-Nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant nos Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter via le formulaire de Babafig.